Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4123973
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2024
Marque en couleurs, figurative de LE CÔNYS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS domicilié(e) 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 743 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123973.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

LE CÔNYS a également déposé les autres marques suivantes : Le Cônys , Le Cônys L'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques , GAUFRETTE SALEE , (Marque figurative)


LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 802743633


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat, de chicorée ou de succédanés du café ; farine de pommes de terre ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; farine de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; gaufrettes ; gaufrettes sucrées ; gaufrettes salées ; gaufrettes sucrées et salées ; cornets comestibles ; sucreries ; pâte d'amande ; bonbons ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; panacotta ; anis ; extrait de malt pour l'alimentation ; sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque madame ; hot-dog ; panini ; wraps ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâtes, de riz ; pâtes alimentaires, produits à bases de céréales ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes feuilletée ; pâte filo ; pâte à Brick ; pâtes à crêpe ; pâtes à gaufres ; pâtes à gaufrettes ; pâtes à cornets ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; brioches ; beignets ; bugnes ; galettes de riz ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à tartes ; pâtes à tourtes ; pâte à pizzas ; pizzas ; pains ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; tartes ; gâteaux ; crackers, biscuits apéritifs, en-cas à base de céréale ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; coulis de fruits [sauces] ; glaçages pour gâteaux ; assaisonnements ; préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; ketchup ; sauce tomate ; mayonnaises ; jus de viande ; pâtes de fruits ; chocolats ; sirop d'érable ; coquilles à tacos ; tortillas ; burritos ; enchiladas ; fajitas ; fougasses, petits pains ; pâte de soja ; miso ; sushi ; makis ; en-cas à base de riz ; plats préparés ou cuisinés à base des produits précités ; garnitures à base des produits précités.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé (conseils en affaires) ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise (gestion des affaires commerciales) ; comptabilité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en management ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de promotion publicitaire ; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires ; services de démonstration de produits ; études statistiques ; compilation de renseignements ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; étude et recherche de marchés ; informations statistiques ; agencement des vitrines ; services de gestion administrative de stocks ; promotion de ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériel, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; relations publiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; enquête de satisfaction client ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; bureaux de placement ; consultation pour les questions de personnel ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services de fourniture (vente au détail) de produits alimentaires, repas et plats cuisinés ; vente au détail de : café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, chocolat, boissons (à base de café, thé, cacao ou chocolat, de chicorée ou de succédanés du café), farine de pommes de terre, farines et préparations faites de riz, de maïs, farine de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, biscuits, biscuiterie, confiserie, macarons, pralines, pain d'épice, biscottes, crème anglaise, gâteaux, crêpes, gaufres, gaufrettes, gaufrettes sucrées, gaufrettes salées, gaufrettes sucrées et salées, cornets comestibles, sucreries, sucre, pâte d'amande, bonbons, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, panacotta, anis, extrait de malt pour l'alimentation, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque madame, hot-dog, panini, wraps, mets, plats cuisinés et plats préparés (à base de pâtes, de riz), pâtes alimentaires, produits à bases de céréales, pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes feuilletée, pâte filo, pâte à Brick, pâtes à crêpe, pâtes à gaufres, pâtes à gaufrettes, pâtes à cornets, pâtes à produits de viennoiserie, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, brioches, beignets, bugnes, galettes de riz, petits fours (pâtisserie), pâte à tartes, pâtes à tourtes, pâte à pizzas, pizzas, pains, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, biscuits, pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, tartes, gâteaux, crackers, biscuits apéritifs, en-cas à base de céréale, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical, flans, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, coulis de fruits [sauces], glaçages pour gâteaux, assaisonnements, préparations pour faire des sauces, sauces à salade, sauces [condiments], ketchup, sauce tomate, mayonnaises, jus de viande, pâtes de fruits, sirop d'érable, coquilles à tacos, tortillas, burritos, enchiladas, fajitas, fougasses, petits pains, pâte de soja, miso, sushi, makis, en-cas à base de riz, plats préparés ou cuisinés à base des produits précités, garnitures à base des produits précités, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, vin, boissons alcoolisées, viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, salades de légumes, salades de fruits, potages, consommés, soupes, préparation pour faire des bouillons, jus végétaux pour la cuisine, tranches de fruits, en-cas à base de fruits, plats préparés à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de gibier, de volaille et/ou de charcuterie, de fruit de mer, pommes de terre frites, yaourt, fromages, produits laitiers, cornichons, farces et garnitures à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits de mer, de fruits et légumes, cônes salés, cônes sucrés, plats cuisinés servis dans un contenant en gaufrette, plats cuisinés servis dans un contenant conique.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de banquets, services de préparation de gaufrettes salées, de gaufrettes sucrées, de cônes salés et de cônes sucrés ; services de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter (traiteur) ; services de préparation de plats cuisinés servis dans un contenant en gaufrette ; services de préparation de boissons, à emporter ou non (services de bar) ; services de bars, cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; services hôteliers ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson ; services de plats cuisinés ou préparés à emporter (services de restauration) ; location de constructions transportables (chaises, tables, tentes) ; conseils (électronique ou non) en matière culinaire.